Conditions générales d'utilisation et de vente

Version 2026-09, mise à jour le 6 septembre 2026. Éditeur : À COMPLÉTER (raison sociale).

1. Objet

Optibilan est un logiciel en ligne de suivi de coaching, proposé par abonnement à des professionnels (coachs, praticiens, cabinets), appelés ici « l'abonné ». L'abonné l'utilise pour suivre ses propres clients, appelés ici « les coachés ».

2. Compte et responsabilité

• L'abonné garantit être un professionnel et disposer du droit de suivre ses coachés.
• Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de ceux de son équipe.
• Il répond du contenu qu'il dépose et des conseils qu'il donne à ses coachés.
• Il informe ses coachés de l'usage d'Optibilan et recueille leur consentement, que l'app demande également à la première connexion.

3. Essai gratuit

Chaque nouvel espace bénéficie de 30 jours d'essai, sans carte bancaire. À la fin de l'essai, l'espace passe en lecture seule pendant sept jours, puis l'accès du personnel est suspendu. Aucune donnée n'est supprimée du fait de la fin de l'essai.

4. Offres et prix

• Solo : 49 € HT par mois ou 490 € HT par an, jusqu'à 30 coachés.
• Studio : 99 € HT par mois ou 990 € HT par an, jusqu'à 100 coachés.
• Cabinet : 199 € HT par mois ou 1990 € HT par an, jusqu'à un nombre illimité de coachés.

Les prix sont hors taxes. La TVA applicable est ajoutée à la facturation. Les tarifs peuvent évoluer ; tout changement est annoncé au moins trente jours à l'avance et ne s'applique qu'au renouvellement suivant.

5. Paiement et renouvellement

L'abonnement est payable d'avance, par carte, via notre prestataire de paiement. Il se renouvelle automatiquement à échéance, jusqu'à résiliation. En cas d'échec de paiement, l'espace passe en lecture seule et l'abonné dispose de sept jours pour régulariser.

6. Résiliation

L'abonné résilie quand il veut depuis son espace de facturation. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement au prorata. Il peut exporter l'intégralité de ses données avant et après la résiliation, pendant quatre-vingt-dix jours.

7. Disponibilité

Nous visons une disponibilité de 99 % hors maintenances annoncées. Le service est fourni en l'état, sans garantie de résultat commercial. Les interruptions sont annoncées quand elles sont prévisibles.

8. Limites d'usage

• Pas de revente ni de mise à disposition du service à un tiers non déclaré.
• Pas de contournement des quotas de l'offre souscrite.
• Pas de contenu illicite, ni de données de tiers collectées sans base légale.
• Pas de test de sécurité sans accord écrit préalable.

En cas de manquement grave, l'accès peut être suspendu, avec un motif écrit et une possibilité de régularisation.

9. Responsabilité

Optibilan est un outil de suivi : il ne pose aucun diagnostic et ne délivre aucune prescription. L'assistante IA fournit des informations générales d'hygiène de vie, jamais un avis médical. La responsabilité de l'éditeur, hors faute lourde, est plafonnée aux sommes versées par l'abonné au cours des douze derniers mois.

10. Données personnelles

L'abonné est responsable de traitement pour les données de ses coachés ; l'éditeur agit comme sous-traitant. Les conditions figurent dans le contrat de sous-traitance et la politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée avant toute action, auprès de contact@optibilan.com.